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Mentions légales
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L’accès sur ce site et libre et reste de plein choix vis-à- vis du lecteur.
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Le site accessible par les url suivants : www.bonplanmariage.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société WEDDING LEAD SAS, régie exclusive.
Bon Plan Mariage.com ou sa régie exclusive WEDDING LEAD SAS, ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email contact@bonplanmariage.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, BonPlanMariage.com ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Bonplanmariage.com.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société WEDDING LEAD SAS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société WEDDING LEAD SAS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de WEDDING LEAD SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Bonplanmariage.com est une marque déposée à l’INPI, Rudy TIBI est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : bonplanmariage.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de WEDDING LEAD SAS
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@bonplanmariage.com Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Ce produit est exploité par WEDDING LEAD SAS.
L’utilisateur ce voit de plein choix de communiquer/partager ou pas les informations distribuer en ne modifiant pas son originalité.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'accès et s'engage à les respecter.
Wedding Lead SAS n’est pas responsable d’un tort externe ou interne au matériel utiliser lors de la visite du site internet.
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- Siège social : 77B rue Robespierre – 93100 MONTREUIL
- Capital Social : 1000 euros
- Téléphone : 06 51 73 61 81
- MAIL : contact@bonplanmariage.com
- N ° de Siret : 80470236300016
- immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Bobigny
- Numéro de TVA :
- Responsable de la Publication : Rudy TIBI
- Hébergeur du site internet : OVH
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L’équipe BonPlanMariage.com